logo asm33
SERVICES

MENTIONS LÉGALES

les MENTIONS LÉGALES du site : Ambulances-asm33-talence

Mentions obligatoires

ÉDITEUR DU SITE : SIMON DELPECH

https://ambulances-asm33-talence.fr

Propriétaire du site internet : Mr BENBIHI Mohammed
Société : ASM33

Statut légal : SARL (Société à responsabilité limitée).

Capital : 3000€

Ville : Villenave-d’Ornon

Identifiant SIRET : 48768112400011

Code APE : 8690A

Objet social : Transports sanitaires

Dénomination sociale : SARL ASM33

Adresse du siège social : rue Pablo Picasso
Rue et numéro : 16
Code postal et ville : 33400
Région : Aquitaine

Coordonnées téléphoniques : 0556044480

Adresse E-mail : [email protected]

Nom du directeur de la publication : Mr Delpech Simon

HÉBERGEUR

Nom de l’hébergeur : Hostinger

Adresse : Jonavos g.60C, 44192

Code Postal et ville : KAUNAS, LITUANIE

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site Web implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, et sans préavis.
Les utilisateurs du site Web sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site Web est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ASM33, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

La navigation sur le site Web est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur des utilisateurs.
Sur ce point, ces derniers devront se référer à la politique de confidentialité du site web.

Le site Web est mis à jour régulièrement par Simon Delpech.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

DESCRIPTIONS DES SERVICES FOURNIS

Le site Web a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la SARL ASM33 .
ASM33 s’efforce de fournir sur le site Web des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Web sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Web ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Web utilise la technologie JavaScript.

 ASM33 ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site Web.
De plus, l’utilisateur du site Web s’engage à accéder à ce dernier en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

ASM33 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Web, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site Web, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ASM33.

Toute exploitation non autorisée du site Web ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

ASM33

ASM33 ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Web, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

ASM33 ne pourra également être tenue pour responsable des dommages indirects (par exemple une perte de marché, …) consécutifs à l’utilisation du site Web.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact sont à la disposition des utilisateurs.

ASM33 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu illicite déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données personnelles.

Le cas échéant, ASM33 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…)

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Web est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de (votre ville) Villenave-d’Ornon.

Crédits photos : Simon DELPECH

Crédit logo : 

ambulance privée et conventionnée
logo asm33